Mentions Légales

LOI SUR LES SERVICES DE LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION (LSSI)

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1. Données d'Identification

L'entreprise responsable du traitement de vos données dans le cadre de cette Politique de Confidentialité est Bella Aurora Group, qui est composé de:

BELLA AURORA LABS, S.A.

• NIF: A58303462
• Siège social: Luis Martínez 21, 39005 Santander (Espagne)
• Email: [email protected]
• Web: www.bellaaurora.fr
• Téléphone: 0034 934781112
• Inscrite au Registre des Sociétés Publiques de: Santander en Volume 1173, Enregistrement 76, Section 8, Page S-32334, Entrée 2

MAGNA LABORATORIOS S.L.

• NIF: B62048905
• Adresse: Colonia Güell - Ed. Filatures, 4e - 08690 Santa Coloma de Cervelló (Barcelone)
• Email: [email protected]
• Web: www.bellaaurora.fr
• Téléphone: 0034 934781112
• Inscrite au Registre des Sociétés de Barcelone Volume 31934, Enregistrement 129, Page B201654, Entrée 1 du 05-10-1999

2. Droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle

Le site web, y compris mais sans s'y limiter sa programmation, édition, compilation et autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les designs, logos, textes et/ou graphiques, sont la propriété du RESPONSABLE ou, le cas échéant, dispose d'une licence ou d'une autorisation expresse des auteurs. Tout le contenu du site web est dûment protégé par les réglementations sur la propriété intellectuelle et industrielle, et est également enregistré auprès des registres publics correspondants.

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Tout design, logo, texte et/ou graphique n'appartenant pas au RESPONSABLE qui apparaît sur le site web appartient à leurs propriétaires respectifs, qui sont responsables de tout litige pouvant survenir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à rediriger directement vers un contenu spécifique du site web, et dans tous les cas à rediriger vers le site principal de www.bellaaurora.fr

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3. Clause de Non-responsabilité

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4. Droit Applicable et Juridiction

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